Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESIDENCE ETUDIANTS
Numéro de dépôt :
1744510
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
16/10/2000
Présentation de la marque RESIDENCE ETUDIANTS
Déposée le 16 octobre 1990 par monsieur BOUDOUL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « RESIDENCE ETUDIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESIDENCE ETUDIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE ETUDIANTS est expirée depuis le 16 octobre 2000.
BOUDOUL Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11